34173_PLU_20190618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPEYROUX"


Informations

Nom du document DU_34173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPEYROUX
Maillage 34173 MONTPEYROUX
Source Inconnue
Téléversé le 29/10/2019 à 12:21
Publié le 29/10/2019 à 14:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34173_PLU_20190618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78d52afa1ca0bfb32bc6c33524f57ba1
Producteur Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPEYROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.471567769526538,43.67297207440971,3.5308236648935236,43.748992752910425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/07/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
communauté d'agglomération Hérault Méditerranée sig@agglohm.org WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34173_PADD_20190618.pdf PADD
34173_PPRI_20190618.pdf PPRI
34173_SDIS_20190618.pdf SDIS
34173_argiles_20190618.pdf Argiles
34173_debroussaillement_20190618.pdf Debroussaillement
34173_liste_sup_20190618.pdf Liste sup
34173_orientations_amenagement_20190618.pdf OAP
34173_plan_prescriptions_reportees_20190618.pdf Plan prescriptions reportees
34173_plan_sup_20190618.pdf Plan sup
34173_procedure_20190618.pdf Procédure
34173_rapport_20190618.pdf Rapport
34173_reglement_20190618.pdf Règlement écrit
34173_reglement_graphique_1_20190618.pdf Règlement graphique 1
34173_reglement_graphique_2_20190618.pdf Règlement graphique 2
34173_servitudes_eaux_potables_20190618.pdf Servitudes eaux potables

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Téléphone : Aucun
Courriel : Service.SIG@cc-vallee-herault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglohm.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.