27251_PLU_20250314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-L'ABBE"



Informations

Nom du document DU_27251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-L'ABBE
Maillage 27251 FONTAINE-L'ABBE
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2025 à 09:46
Publié le 18/04/2025 à 10:07
Mis à jour le 18/04/2025 à 10:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 27251_PLU_20250314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78ed41df122020552a7edd298c4ed8ba
Producteur GEOSTUDIO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-L'ABBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27251
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.6529093,49.0637719,0.7167272,49.1115641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27251_procedure_20250314.pdf Procédure
27251_rapport_1_20250314.pdf Partie 1
27251_rapport_2_20250314.pdf Partie 2
27251_rapport_3_20250314.pdf Partie 3
27251_rapport_4_20250314.pdf Partie 4
27251_rapport_5_20250314.pdf Partie 5
27251_padd_20250314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27251_reglement_20250314.pdf Règlement écrit
27251_reglement_graphique_1_20250314.pdf Règlement graphique 1
27251_reglement_graphique_2_20250314.pdf Règlement graphique 2
27251_annexes_20250314.pdf Annexes
27251_liste_sup_20250314.pdf Liste sup
27251_orientations_amenagement_20250314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27251 FONTAINE-L'ABBE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de FONTAINE-L'ABBE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 14 mars 2025.

      27251_PLU_MS1_20250314  
27251_20250314_delib_approbation_MS1_20250314.pdf