07276_PLU_20110620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-D'AURANCE"



Informations

Nom du document DU_07276
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-D'AURANCE
Maillage 07276 SAINT-MICHEL-D'AURANCE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2021 à 15:50
Publié le 08/01/2022 à 23:57
Mis à jour le 08/01/2022 à 23:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07276_PLU_20110620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78f0e1304f74ca334af232bf53f9cf72
Producteur Mairie de SAINT-MICHEL-D'AURANCE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-D'AURANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07276
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/01/2022.
Emprise [4.4269661,44.8828888,4.490432,44.9160803]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07276_procedure_20110620.pdf Procédure
07276_rapport_20110620.pdf Rapport
07276_padd_20110620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07276_prescription_surf_05_20110620.pdf Emplacement réservé
07276_reglement_20110620.pdf Règlement écrit
07276_info_surf_04_00_20110620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07276_info_surf_05_00_20110620.pdf Zone d'aménagement différé
07276_info_surf_19_01_20110620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07276_lsite_sup_20110620.pdf Lsite sup
07276_orientations_amenagement_20110620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MICHEL-D'AURANCE
Téléphone : Aucun
Courriel : aurance@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aurance@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07276 SAINT-MICHEL-D'AURANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.