49012_PLU_20200707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNE-SUR-LAYON"


Informations

Nom du document DU_49012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNE-SUR-LAYON
Maillage 49012 AUBIGNE-SUR-LAYON
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2020 à 18:21
Publié le 05/08/2020 à 02:17
Mis à jour le 05/08/2020 à 02:17
Statut
Version 4
Nom de l'archive 49012_PLU_20200707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78f5cc8eacf0f78bca85547938380e9f
Producteur ERIGE SARL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBIGNE-SUR-LAYON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/08/2020.
Emprise [-0.4956742,47.1974092,-0.4532029,47.2280946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49012_procedure_20200707.pdf Procédure
49012_rapport_20170109.pdf Rapport
49012_rapport_20200707.pdf Rapport
49012_padd_20170109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49012_reglement_20200707.pdf Règlement écrit
49012_reglement_graphique_1_20170109.pdf Règlement graphique 1
49012_reglement_graphique_2_20170109.pdf Règlement graphique 2
49012-dpu_20180910.pdf
49012_arrete_20200707.pdf Arrete
49012_conclusions_ce_20200707.pdf Conclusions ce
49012_deliberation_approbation_20200707.pdf Deliberation approbation
49012_liste_sup_20170320.pdf Liste sup
49012_plan_sup_20170320.pdf Plan sup
49012_rapport_enquete_20200707.pdf Rapport enquete
49012_orientations_amenagement_20130619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ERIGE SARL
Téléphone : Aucun
Courriel : erige49@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : erige49@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.