60529_PLU_20251120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMECOURT"



Informations

Nom du document DU_60529
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMECOURT
Maillage 60529 REMECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2026 à 08:23
Publié le 14/04/2026 à 15:14
Mis à jour le 14/04/2026 à 15:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60529_PLU_20251120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-791c3a2a7f6829ebd836ab007234dd67
Producteur Mairie de Rémécourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60529
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4790211,49.4196459,2.506589,49.4406422]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60529_20251120_delib_approbation_MS1_20251120.pdf Délibération d’approbation
60529_procedure_20251120.pdf Procédure
60529_rapport_1_20251120.pdf Partie 1
60529_padd_20251120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60529_prescription_surf_05_00_20251120.pdf Emplacement réservé
60529_reglement_20251120.pdf Règlement écrit
60529_reglement_graphique_0_20251120.pdf Tableau d’assemblage
60529_reglement_graphique_1_20251120.pdf Règlement graphique 1
60529_annexes_sanitaires_20251120.pdf Annexes sanitaires
60529_dossier_approuve_MS1_20251120.pdf Dossier approuve MS1
60529_gestion_eaux_pluviales_20251120.pdf Gestion eaux pluviales
60529_informations_jugees_utiles_20251120.pdf Informations jugees utiles
60529_liste_sup_20251120.pdf Liste sup
60529_plan_sup_20251120.pdf Plan sup
60529_oap_18_06_20251120.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rémécourt
Téléphone : 03 44 77 04 43
Courriel : mairie.remecourt@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Rémécourt
Téléphone : 03 44 77 04 43
Courriel : mairie.remecourt@sfr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.