45300_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANDILLON"


Informations

Nom du document DU_45300
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANDILLON
Maillage 45300 SANDILLON
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2023 à 09:50
Publié le 11/10/2023 à 10:25
Mis à jour le 11/10/2023 à 10:25
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45300_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-794017fc13c879083af9d941927900ef
Producteur Parentheses Urbaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANDILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45300
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.980113,47.7873758,2.0806935,47.8863636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45300_procedure_20230927.pdf Procédure
45300_rapport_20230927.pdf Rapport
45300_padd_20230927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45300_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
45300_reglement_graphique_1_20230927.pdf Règlement graphique 1
45300_reglement_graphique_2_20230927.pdf Règlement graphique 2
45300_liste_servitudes_20230927.pdf Liste servitudes
45300_note_technique_20230927.pdf Note technique
45300_plan_aep_20230927.pdf Plan aep
45300_plan_servitudes_20230927.pdf Plan servitudes
45300_plans_assainissement_20230927.pdf Plans assainissement
45300_ppri_20230927.pdf Ppri
45300_zac_20230927.pdf Zac
45300_orientations_amenagement_1_20230927.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Parentheses Urbaines
Téléphone : Aucun
Courriel : se.bondoux@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : se.bondoux@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.