42083_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DARGOIRE"


Informations

Nom du document DU_42083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DARGOIRE
Maillage 42083 DARGOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2024 à 15:00
Publié le 29/03/2024 à 16:03
Mis à jour le 29/03/2024 à 16:03
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 42083_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7942c02514225716f6af475d20b80590
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DARGOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6582957,45.5548944,4.6887138,45.5705093]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42083_procedure_20220929.pdf Procédure
42083_rapport_20220929.pdf Rapport
42083_padd_20220929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42083_prescription_surf_02_1_20220929.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42083_prescription_surf_02_2_20220929.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42083_prescription_surf_05_20220929.pdf Emplacement réservé
42083_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
42083_reglement_graphique_20220929.pdf Règlement graphique
42083_PPRM_20220929.pdf PPRM
42083_PPRNPI_20220929.pdf PPRNPI
42083_RLPi_20230928.pdf RLPi
42083_info_lin_19_1_20220929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42083_info_lin_19_2_20220929.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42083_info_lin_19_3_20220929.pdf Info lin 19 3
42083_info_lin_19_4_20220929.pdf Info lin 19 4
42083_info_surf_04_20220929.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42083_info_surf_14_20220929.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42083_info_surf_16_20220929.pdf Site archéologique
42083_info_surf_26_20220929.pdf Lotissement
42083_liste_SUP_20220929.pdf Liste SUP
42083_plan_SUP_20220929.pdf Plan SUP
42083_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42083_zonage_eaux_pluviales_20220929.pdf Zonage eaux pluviales
42083_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.