241400555_PSMV_20241227

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) DE BAYEUX INTERCOM"


Informations

Nom du document PSMV_241400555
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) DE BAYEUX INTERCOM
Maillage 241400555 PLUI DE BAYEUX INTERCOM
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2025 à 11:28
Publié le 06/01/2025 à 13:41
Mis à jour le 06/01/2025 à 13:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 241400555_PSMV_20241227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79511531972e2132dc5532ea45bf4499
Producteur BAYEUX INTERCOM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de PLUI DE BAYEUX INTERCOM. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241400555
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7116804,49.2712643,-0.6944033,49.2820352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241400555_procedure_20210105.pdf Procédure
241400555_procedure_20231201.pdf Procédure
241400555_procedure_20241227.pdf Procédure
241400555_rapport_20070713.pdf Rapport
241400555_rapport_20210105.pdf Rapport
241400555_rapport_20231201.pdf Rapport
241400555_rapport_20241227.pdf Rapport
241400555_reglement_20231201.pdf Règlement écrit
241400555_reglement_20241227.pdf Règlement écrit
241400555_reglement_graphique_20231201.pdf Règlement graphique
241400555_reglement_graphique_20241227.pdf Règlement graphique
241400555_liste_annexes_20231201.pdf Liste annexes
241400555_liste_annexes_20241227.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BAYEUX INTERCOM
Téléphone : Aucun
Courriel : siege@bayeux-intercom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : siege@bayeux-intercom.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.