17441_PLU_20240902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TESSON"


Informations

Nom du document DU_17441
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TESSON
Maillage 17441 TESSON
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2024 à 13:38
Publié le 12/10/2024 à 14:04
Mis à jour le 12/10/2024 à 14:04
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17441_PLU_20240902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-796840d277db8b851511380315539952
Producteur Commune de Tesson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TESSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17441
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6866428,45.6133237,-0.6276936,45.6520386]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17441_procedure_20240902.pdf Procédure
17441_rapport_20240902.pdf Rapport
17441_padd_20240902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17441_prescription_surf_05_00_20240902.pdf Emplacement réservé
17441_reglement_20240902.pdf Règlement écrit
17441_reglement_graphique_20240902.pdf Règlement graphique
17441_info_lin_19_01_20240902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17441_liste_annexes_20240902.pdf Liste annexes
17441_liste_sup_20240902.pdf Liste sup
17441_plan_sup_20240902.pdf Plan sup
17441_orientations_amenagement_18_00_20240902.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Tesson
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-tesson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-tesson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.