19011_PLU_20241127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAC-POMPADOUR"


Informations

Nom du document DU_19011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAC-POMPADOUR
Maillage 19011 ARNAC-POMPADOUR
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 20:08
Publié le 10/12/2024 à 11:47
Mis à jour le 10/12/2024 à 11:47
Statut
Version 8
Nom de l'archive 19011_PLU_20241127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7973cfbbba90fa59e7bd087d8e54b77a
Producteur MAIRIE D'ARNAC POMPADOUR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARNAC-POMPADOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19011
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3335315,45.3877803,1.3987428,45.4356179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19011_procedure_20241127.pdf Procédure
19011_rapport_1_20241127.pdf Rapport de présentation
19011_padd_20241127.pdf PADD
19011_reglement_20241127.pdf Règlement écrit
19011_reglement_graphique_1_20241127.pdf Règlement graphique 1
19011_reglement_graphique_2_20241127.pdf Règlement graphique 2
19011_info_lin_19_01_1_20241127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
19011_info_lin_19_01_20241127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19011_info_lin_19_01_2_20241127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
19011_info_lin_19_01_3_20241127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
19011_info_lin_99_00_20241127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19011_info_surf_04_20241127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19011_info_surf_08_00_20241127.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
19011_liste_sup_202411127.pdf Liste sup
19011_plan_sup_202411127.pdf Plan sup
19011_orientations_amenagement_1_20241127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE D'ARNAC POMPADOUR
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ville-pompadour.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.