45028_PLU_20231116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUGENCY"


Informations

Nom du document DU_45028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUGENCY
Maillage 45028 BEAUGENCY
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2024 à 15:32
Publié le 19/01/2024 à 16:12
Mis à jour le 19/01/2024 à 16:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 45028_PLU_20231116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-797e07ad381c7fd41e5e51ff079ba2b8
Producteur Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUGENCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45028
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6069672,47.7473301,1.6679601,47.8065993]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45028_procedure_20231116.pdf Procédure
45028_rapport_1_20231116.pdf Partie 1
45028_rapport_2_20231116.pdf Partie 2
45028_padd_20231116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45028_reglement_20231116.pdf Règlement écrit
45028_reglement_graphique_20231116.pdf Règlement graphique
45028_contraintes_specifiques_20231116.pdf Contraintes specifiques
45028_dpu_20231116.pdf Dpu
45028_liste_sup_20231116.pdf Liste sup
45028_plan_alignement_20231116.pdf Plan alignement
45028_plan_sup_20231116.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45028 BEAUGENCY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.