08173_PLU_20181217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLIZE"



Informations

Nom du document DU_08173
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLIZE
Maillage 08173 FLIZE
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2021 à 14:09
Publié le 02/12/2021 à 10:17
Mis à jour le 02/12/2021 à 10:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08173_PLU_20181217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-798f6e1adf32f12801fba2b435541edb
Producteur Mairie - Flize

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08173
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2021.
Emprise [4.7558975,49.6847349,4.7914696,49.70513]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/06/2021
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08173_procedure_20181217.pdf Procédure
08173_rapport_20181217.pdf Rapport
08173_padd_20181217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08173_prescription_surf_02_00_20181217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08173_prescription_surf_05_00_20181217.pdf Emplacement réservé
08173_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
08173_reglement_graphique_20181217.pdf Règlement graphique
08173_annexes_1_20181217.pdf Annexes 1
08173_annexes_2_20181217.pdf Annexes 2
08173_annexes_3_20181217.pdf Annexes 3
08173_annexes_4_20181217.pdf Annexes 4
08173_annexes_5_20181217.pdf Annexes 5
08173_annexes_6_20181217.pdf Annexes 6
08173_info_lin_19_01_1_20181217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08173_info_lin_19_01_2_20181217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08173_info_surf_04_00_20181217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08173_liste_annexes_20181217.pdf Liste annexes
08173_plan_sup_20181217.pdf Plan sup
08173_orientations_amenagement_18_00_20181217.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Flize
Téléphone : 03 24 54 01 04
Courriel : mairie@mairie-flize.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 54 01 04
Courriel : mairie@mairie-flize.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.