200066652_PLUi_20220609_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND SUD TARN ET GARONNE partie A"


Informations

Nom du document DU_200066652_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND SUD TARN ET GARONNE partie A
Maillage 200066652 PLUI GRAND SUD TARN ET GARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2022 à 12:41
Publié le 31/08/2022 à 13:57
Mis à jour le 06/03/2024 à 21:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 200066652_PLUi_20220609_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-799fad4c310b168d33c96cb4baccbc9c
Producteur Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND SUD TARN ET GARONNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066652
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/08/2022.
Emprise [1.2367959,43.7959018,1.5171393,43.9623973]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/08/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : grandsudtarnetgaronne@grandsud82.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : grandsudtarnetgaronne@grandsud82.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.