85011_PLU_20190221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBATRE"


Informations

Nom du document DU_85011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBATRE
Maillage 85011 BARBATRE
Source Inconnue
Téléversé le 17/02/2020 à 14:09
Publié le 19/02/2020 à 08:26
Mis à jour le 19/01/2022 à 16:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 85011_PLU_20190221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-79b511a981750fb69051341a87aefb42
Producteur Mairie de Barbâtre
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.