40265_PLU_20121211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC"


Informations

Nom du document DU_40265
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC
Maillage 40265 SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2022 à 11:09
Publié le 19/01/2022 à 16:02
Mis à jour le 19/01/2022 à 16:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40265_PLU_20121211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79bab3f0ca19cab973f9941f1a0f05cc
Producteur Mairie de Saint-Julien d'Armagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40265
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/01/2022.
Emprise [-0.1637328,43.9671544,-0.113399,44.0186825]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40265_procedure_20121211.pdf Procédure
40265_rapport_20121211.pdf Rapport
40265_padd_20121211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40265_reglement_20121211.pdf Règlement écrit
40265_lotissement_20121211.pdf Lotissement
40265_notes_techniques_20121211.pdf Notes techniques
40265_plan_aep_20121211.pdf Plan aep
40265_plan_ppfti_40265.pdf Plan ppfti
40265_rapport_assainissement_20121211.pdf Rapport assainissement
40265_sup_20121211.pdf Sup
40265_zonage_assainissement_20121211.pdf Zonage assainissement
40265_orientations_amenagement_20121211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Julien d'Armagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stjuliendarm@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stjuliendarm@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.