40265_PLU_20121211
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC"
Informations
Nom du document | DU_40265 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC |
Maillage | 40265 SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 19/01/2022 à 11:09 |
Publié le | 19/01/2022 à 16:02 |
Mis à jour le | 19/01/2022 à 16:02 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 40265_PLU_20121211 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-79bab3f0ca19cab973f9941f1a0f05cc |
Producteur | Mairie de Saint-Julien d'Armagnac |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/01/2022. |
Emprise | [-0.1637328,43.9671544,-0.113399,44.0186825] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 19/01/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saint-Julien d'Armagnac
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.stjuliendarm@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.stjuliendarm@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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