42096_PLU_20150710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTANES"


Informations

Nom du document DU_42096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTANES
Maillage 42096 FONTANES
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 16:12
Publié le 01/01/2025 à 00:06
Mis à jour le 01/01/2025 à 00:06
Statut
Version 10
Nom de l'archive 42096_PLU_20150710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79c06f21c3af3bc392367facc1718dd5
Producteur Saint-Etienne Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTANES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4146423,45.5208723,4.4486813,45.5657528]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42096_procedure_20150710.pdf Procédure
42096_rapport_20150710.pdf Rapport
42096_padd_20150710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42096_prescription_surf_05_20150710.pdf Emplacement réservé
42096_reglement_20150710.pdf Règlement écrit
42096_reglement_graphique_20150710.pdf Règlement graphique
42096_RLPi_20230928.pdf RLPi
42096_aep_graphique_20150710.pdf Aep graphique
42096_anx_autres_20150710.pdf Anx autres
42096_anx_sanitaires_20150710.pdf Anx sanitaires
42096_assain_reseau_graphique_20150710.pdf Assain reseau graphique
42096_assain_zonage_graphique_20150710.pdf Assain zonage graphique
42096_dechets_20150710.pdf Dechets
42096_pdg_deliberation_20150710.pdf Pdg deliberation
42096_plu_cartouche_20150710.pdf Plu cartouche
42096_sup_graphique_20150710.pdf Sup graphique
42096_sup_liste_20150710.pdf Sup liste
42096_taxe_amenagement_20240626.pdf Taxe amenagement
42096_zonage_eaux_pluviales_20150710.pdf Zonage eaux pluviales
42096_orientations_amenagement_20150710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Etienne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saint-etienne-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.