62765_PSMV_20231226

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAINT-OMER"


Informations

Nom du document PSMV_62765
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAINT-OMER
Maillage 62765 SAINT-OMER
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2024 à 16:53
Publié le 26/04/2024 à 08:23
Mis à jour le 26/04/2024 à 08:23
Statut
Version 4
Nom de l'archive 62765_PSMV_20231226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79d0d3db96bda3ddf847f1b9bdbbf876
Producteur CAPSO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de SAINT-OMER. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62765
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019.
Emprise [2.2438439,50.7441602,2.2790574,50.7605513]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62765_procedure_20231226.pdf Procédure
62765_rapport_1_20231226.pdf Partie 1
62765_rapport_2_20231226.pdf Partie 2
62765_rapport_3_20231226.pdf Partie 3
62765_rapport_4_20231226.pdf Partie 4
62765_reglement_20231226.pdf Règlement écrit
62765_reglement_graphique_1_20231226.pdf Règlement graphique 1
62765_fiches_conseils_20231226.pdf Fiches conseils
62765_plan_sup_20231226.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62765 SAINT-OMER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.