35136_PLU_20250129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JANZE"


Informations

Nom du document DU_35136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JANZE
Maillage 35136 JANZE
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2025 à 15:55
Publié le 18/02/2025 à 16:56
Mis à jour le 18/02/2025 à 16:56
Statut
Version 5
Nom de l'archive 35136_PLU_20250129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79f3e03bf1c270fd3ea52ed7d34d55e6
Producteur Commune de JANZE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JANZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5540698,47.8984934,-1.4416578,47.9893133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35136_procedure_20250129.pdf Procédure
35136_rapport_20250129.pdf Rapport
35136_padd_20250129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35136_prescription_surf_05_00_20250129.pdf Emplacement réservé
35136_prescription_surf_31_05_20250129.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
35136_reglement_20250129.pdf Règlement écrit
35136_reglement_graphique_20250129.pdf Règlement graphique
35136_info_surf_04_20250129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35136_info_surf_16_00_20250129.pdf Site archéologique
35136_liste_sup_20250129.pdf Liste sup
35136_plan_sup_20250129.pdf Plan sup
35136_orientations_amenagement_1_20250129.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de JANZE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@janze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@janze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.