35329_CC_20130122

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SOUGEAL"


Informations

Nom du document DU_35329
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SOUGEAL
Maillage 35329 SOUGEAL
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2024 à 14:28
Publié le 30/09/2024 à 15:41
Mis à jour le 30/09/2024 à 15:41
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 35329_CC_20130122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79facf5bc71447e65781f632ac18d032
Producteur Commune de Sougéal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUGEAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35329
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.54158,48.4781842,-1.4850644,48.5304874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35329_procedure_20130122.pdf Procédure
35329_rapport_20130122.pdf Rapport
35329_dossier_patrimoine_20130122.pdf Dossier patrimoine
35329_evaluation_environnementale_20130122.pdf Evaluation environnementale
35329_liste_annexes_20130122.pdf Liste annexes
35329_sectorisation_graphique_1_20130122.pdf Sectorisation graphique 1
35329_sectorisation_graphique_2_20130122.pdf Sectorisation graphique 2
35329_sectorisation_graphique_3_20130122.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sougéal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sougeal@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sougeal@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35329 SOUGEAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.