54222_PLU_20260225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERBEVILLER"


Informations

Nom du document DU_54222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERBEVILLER
Maillage 54222 GERBEVILLER
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 16:08
Publié le 12/03/2026 à 08:48
Mis à jour le 12/03/2026 à 08:48
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 54222_PLU_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7a1ff6405b456c3cae63ff040743faa0
Producteur Communauté de Communes Meurthe Mortagne Moselle
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERBEVILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54222
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4580315,48.4566406,6.5626587,48.5277367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54222_procedure_20260225.pdf Procédure
54222_rapport_20260225.pdf Rapport
54222_padd_20260225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54222_prescription_surf_05_20260225.pdf Emplacement réservé
54222_reglement_20260225.pdf Règlement écrit
54222_reglement_graphique_20260225.pdf Règlement graphique
54222_annexes_sanitaires_20260225.pdf Annexes sanitaires
54222_liste_sup_20260225.pdf Liste sup
54222_plan_aep_20260225.pdf Plan aep
54222_plan_annexe_20260225.pdf Plan annexe
54222_plan_asst_20260225.pdf Plan asst
54222_plan_sup_20260225.pdf Plan sup
54222_OAP_1_20260225.pdf OAP 1
54222_OAP_2_20260225.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Meurthe Mortagne Moselle
Téléphone : Aucun
Courriel : cedric.trochain@cc3m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Meurthe Mortagne Moselle
Téléphone : Aucun
Courriel : cedric.trochain@cc3m.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.