57193_PLU_20180925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENNERY"



Informations

Nom du document DU_57193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENNERY
Maillage 57193 ENNERY
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2023 à 12:41
Publié le 03/03/2023 à 13:32
Mis à jour le 03/03/2023 à 13:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 57193_PLU_20180925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a42405863a1a1ca88fa5e1cd26cb282
Producteur Mairie - Ennery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENNERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57193
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1869294,49.2142622,6.2629865,49.2403139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57193_procedure_20180925.pdf Procédure
57193_rapport_20180925.pdf Rapport
57193_padd_20180925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57193_prescription_surf_02_00_20180925.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57193_prescription_surf_05_00_20180925.pdf Emplacement réservé
57193_reglement_20180925.pdf Règlement écrit
57193_reglement_graphique_20180925.pdf Règlement graphique
57193_info_lin_19_01_1_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57193_info_lin_19_01_2_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57193_info_lin_19_01_3_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57193_info_surf_14_00_20180925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57193_info_surf_19_01_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57193_info_surf_99_00_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57193_liste_annexes_20180925.pdf Liste annexes
57193_liste_sup_20180925.pdf Liste sup
57193_plan_sup_20180925.pdf Plan sup
57193_orientations_amenagement_18_00_20180925.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Ennery
Téléphone : 03 87 73 91 48
Courriel : ennery.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 87 73 91 48
Courriel : ennery.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.