25030_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDEUX"



Informations

Nom du document DU_25030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDEUX
Maillage 25030 AUDEUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 14:38
Publié le 04/03/2026 à 12:20
Mis à jour le 04/03/2026 à 12:20
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 25030_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7a477d9b20eb68eae01c116b568a5c62
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AUDEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25030
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8559496,47.2511585,5.8819658,47.2644034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25030_procedure_20260303.pdf Procédure
25030_rapport_20260303.pdf Rapport
25030_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25030_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
25030_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
20030_couverture_2_20260303.pdf Couverture 2
25030_Annexes_graphiques_20260303.pdf Annexes graphiques
25030_DPU_20260303.pdf DPU
25030_MRAE_20260303.pdf MRAE
25030_RLPI_20260303.pdf RLPI
25030_annexes_approbation_20260303.pdf Annexes approbation
25030_arrete_classement_bruit_20260303.pdf Arrete classement bruit
25030_arrete_prefectoral_20260303.pdf Arrete prefectoral
25030_avant_monts_20260303.pdf Avant monts
25030_couverture_1_20260303.pdf Couverture 1
25030_couverture_3_20260303.pdf Couverture 3
25030_facade_clotures_20260303.pdf Facade clotures
25030_fiche_synthese_approbation_20260303.pdf Fiche synthese approbation
25030_gestion_des_dechets_20260303.pdf Gestion des dechets
25030_plan_AEP_20260303.pdf Plan AEP
25030_plan_reseaux_eaux_20260303.pdf Plan reseaux eaux
25030_taxe_amenagement_20260303.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25030 AUDEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.