83110_PLU_20170320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUGIERS"


Informations

Nom du document DU_83110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUGIERS
Maillage 83110 ROUGIERS
Source Inconnue
Téléversé le 09/06/2017 à 19:00
Publié le 09/06/2017 à 19:14
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 83110_PLU_20170320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a52e9488fce2f723fcf70ee82efa41d
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUGIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [5.817861519631303,43.35431861835825,5.8803620991501155,43.419482815859766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83110_info_lin_19_eu_aep_20170320.pdf Info lin 19 eu aep
83110_liste_SUP_20170320.pdf Liste SUP
83110_orientations_amenagement_20170320.pdf OAP
83110_padd_20170320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83110_plan_SUP_20170320.pdf Plan SUP
83110_prescription_surf_05_20170320.pdf Emplacement réservé
83110_prescription_surf_07_20170320.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83110_rapport_20170320.pdf Rapport
83110_reglement_20170320.pdf Règlement écrit
83110_reglement_graphique_20170320.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rougiers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierougiers83@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierougiers83@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83110 ROUGIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.