51295_PLU_20110630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUIRON"


Informations

Nom du document DU_51295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUIRON
Maillage 51295 HUIRON
Source Inconnue
Téléversé le 27/01/2020 à 09:55
Publié le 29/01/2020 à 22:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 51295_PLU_20110630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a78aaffcb79fafe0e1dea3af4d6a3f2
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUIRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.434269884478874,48.672011102725925,4.576948880303076,48.70845623116273]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51295_info_surf_04_00_20110630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51295_info_surf_09_00_20110630.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
51295_info_surf_16_00_20110630.pdf Site archéologique
51295_info_surf_32_00_20110630.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51295_liste_annexes_20110630.pdf Liste annexes
51295_liste_plan_sup_20110630.pdf Liste plan sup
51295_maj_serv_PM1_20110630.pdf Maj serv PM1
51295_notice_reseaux_20110630.pdf Notice reseaux
51295_orientations_amenagement_20110630.pdf OAP
51295_pac_20110630.pdf Pac
51295_padd_20110630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51295_plan_aep_20110630.pdf Plan aep
51295_prescription_surf_05_00_20110630.pdf Emplacement réservé
51295_procedure_20110630.pdf Procédure
51295_rapport_20110630.pdf Rapport
51295_reglement_20110630.pdf Règlement écrit
51295_reglement_graphique_10000_20110630.pdf Règlement graphique 10000
51295_reglement_graphique_2000_20110630.pdf Règlement graphique 2000
51295_schema_ass_20110630.pdf Schema ass

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.