05012_PLU_20200116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARATIER"



Informations

Nom du document DU_05012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARATIER
Maillage 05012 BARATIER
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2020 à 18:09
Publié le 07/07/2020 à 22:27
Mis à jour le 07/07/2020 à 22:27
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 05012_PLU_20200116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7a7b8a570b50d485d25635b3683df9f9
Producteur Atelier CHADO
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARATIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2020.
Emprise [6.4784483,44.4589173,6.5295338,44.5515593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
05012_procedure_20200116.pdf Procédure
05012_rapport_20200116.pdf Rapport
05012_padd_20200116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05012_reglement_20200116.pdf Règlement écrit
05012_reglement_graphique_20200116.pdf Règlement graphique
05012_arrete_maire_creation_ZAP.pdf Arrete maire creation
05012_arrete_pref_creation_ZAP.pdf Arrete pref creation
05012_cdnps_20200116.pdf Cdnps
05012_docs_informatifs_20200116.pdf Docs informatifs
05012_dpu_20200116.pdf Dpu
05012_plan_reseaux_20200116.pdf Plan reseaux
05012_risques_20200116.pdf Risques
05012_sdaep_20200116.pdf Sdaep
05012_sup_20200116.pdf Sup
05012_ta_20200116.pdf Ta
05012_zonage_assainissement_20200116.pdf Zonage assainissement
05012_Orientations_amenagement_20200116.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atelier CHADO
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierchado@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Baratier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.baratier@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05012 BARATIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.