44127_PLU_20191107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLANCHE"



Informations

Nom du document DU_44127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLANCHE
Maillage 44127 LA PLANCHE
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2020 à 09:33
Publié le 06/02/2020 à 21:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 44127_PLU_20191107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a853d2bd8e9ab1ca0c5ed45d4627ebf
Producteur Mairie de La Planche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PLANCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.4805502999999958,46.99663769905916,-1.395769800000002,47.05237079905922]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44127_liste_SUP_20191107.pdf Liste SUP
44127_orientations_amenagement_20191107.pdf OAP
44127_padd_20191107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44127_plan_SUP_20191107.pdf Plan SUP
44127_procedure_20191107.pdf Procédure
44127_rapport_20191107.pdf Rapport
44127_reglement_20191107.pdf Règlement écrit
44127_reglement_graphique_20191107.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Planche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laplanche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laplanche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.