89102_PLU_20191216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVANNES"



Informations

Nom du document DU_89102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVANNES
Maillage 89102 CHEVANNES
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2025 à 13:30
Publié le 06/02/2025 à 14:01
Mis à jour le 06/02/2025 à 14:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89102_PLU_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a9decd30f38e8d61f43985b6d04afbc
Producteur CA de l'Auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89102
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4459781,47.7171217,3.5358297,47.7802624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89102_procedure_20191216.pdf Procédure
89102_rapport_1_20191216.pdf Partie 1
89102_rapport_2_20191216.pdf Partie 2
89102_padd_20191216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89102_prescription_lin_07_04_20191216.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89102_prescription_pct_07_01_20191216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
89102_prescription_surf_03_00_20191216.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
89102_prescription_surf_05_00_20191216.pdf Emplacement réservé
89102_prescription_surf_07_01_20191216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
89102_prescription_surf_07_04_20191216.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89102_prescription_surf_07_05_20191216.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89102_prescription_surf_15_01_20191216.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
89102_prescription_surf_16_01_20191216.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
89102_prescription_surf_17_00_20191216.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
89102_prescription_surf_18_00_20191216.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
89102_prescription_surf_24_00_20191216.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
89102_reglement_20191216.pdf Règlement écrit
89102_reglement_graphique_0_20191216.pdf Tableau d’assemblage
89102_reglement_graphique_1_20191216.pdf Règlement graphique 1
89102_info_surf_04_00_20191216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89102_info_surf_19_01_20191216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89102_info_surf_20_00_20191216.pdf Règlement local de publicité
89102_info_surf_99_00_1_20191216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
89102_info_surf_99_00_2_20191216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
89102_info_surf_99_00_3_20191216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
89102_info_surf_99_00_4_20191216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
89102_info_surf_99_00_5_20191216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
89102_info_surf_99_00_6_20191216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
89102_liste_annexes_20191216.pdf Liste annexes
89102_liste_sup_20191216.pdf Liste sup
89102_plan_sup_20191216.pdf Plan sup
89102_orientations_amenagement_20191216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA de l'Auxerrois
Téléphone : 03 86 72 43 00
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 86 72 43 00
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.