36139_PLU_20190213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLAY-LES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_36139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLAY-LES-BOIS
Maillage 36139 NEUILLAY-LES-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 14/03/2019 à 15:05
Publié le 06/05/2019 à 16:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36139_PLU_20190213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7aa8449fb3370c5c9a065f63fcfd9187
Producteur Mairie de Neuillay-les-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLAY-LES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4286598279088867,46.709272831346844,1.5327267597582235,46.81142434835941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36139_liste_SUP_20190213.pdf Liste SUP
36139_orientations_amenagement_1_20190213.pdf OAP 1
36139_orientations_amenagement_2_20190213.pdf OAP 2
36139_orientations_amenagement_3_20190213.pdf OAP 3
36139_orientations_amenagement_4_20190213.pdf OAP 4
36139_padd_20190213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36139_plan_SUP_20190213.pdf Plan SUP
36139_prescription_pct_07_20190213.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36139_prescription_pct_16_20190213.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
36139_prescription_surf_05_20190213.pdf Emplacement réservé
36139_procedure_20190213.pdf Procédure
36139_rapport_20190213.pdf Rapport
36139_reglement_20190213.pdf Règlement écrit
36139_reglement_graphique_20190213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neuillay-les-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-neuillaylesbois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-neuillaylesbois@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.