58134_PLU_20051014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IMPHY"


Informations

Nom du document DU_58134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IMPHY
Maillage 58134 IMPHY
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2024 à 17:02
Publié le 29/10/2024 à 09:28
Mis à jour le 29/10/2024 à 09:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 58134_PLU_20051014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7aab42e858286cc439871f0d37d19631
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IMPHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.2519238,46.9032919,3.3112223,46.9693908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58134_Rapport_20051014.pdf Rapport
58134_PADD_20051014.pdf PADD
58134_Reglement_20051014.pdf Reglement
58134_modification1_20080201_20051014.pdf Modification1 20080201
58134_modification2_20120918_20051014.pdf Modification2 20120918
58134_modification3_20220627_20051014.pdf Modification3 20220627
58134_modification4_20240703_20051014.pdf Modification4 20240703
58134_modification5_20240703_20051014.pdf Modification5 20240703
58134_modification_20080201_20051014.pdf Modification 20080201
58134_orientations_amenagement_1_20051014.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-imphy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-imphy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.