25371_CC_20260601

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAZEROLLES-LE-SALIN"


Informations

Nom du document DU_25371
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAZEROLLES-LE-SALIN
Maillage 25371 MAZEROLLES-LE-SALIN
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2026 à 14:01
Publié le 01/06/2026 à 15:41
Mis à jour le 01/06/2026 à 15:41
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 25371_CC_20260601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7aac0badcd864aa8d3f8b6b10ddbb441
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZEROLLES-LE-SALIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25371
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8496941,47.2307897,5.8878249,47.2540956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25371_procedure_20260601.pdf Procédure
25371_rapport_20260601.pdf Rapport
25371_RLPI_20260601.pdf RLPI
25371_annexes_graphiques_20260601.pdf Annexes graphiques
25371_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260601.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25371_avants_monts_20260601.pdf Avants monts
25371_inventaire_photographique_20260601.pdf Inventaire photographique
25371_liste_annexes_20260601.pdf Liste annexes
25371_reglement_graphique_20260601.pdf Règlement graphique
25371_sup_graphique_20260601.pdf Sup graphique
25371_taxe_amenagement_20260601.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.