14602_PLU_20060203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAMBERT"


Informations

Nom du document DU_14602
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAMBERT
Maillage 14602 SAINT-LAMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:36
Publié le 06/08/2024 à 10:01
Mis à jour le 06/08/2024 à 10:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14602_PLU_20060203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7abc6eeb051cf57b1f9df0035c0d24e2
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAMBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14602
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.5689659,48.923504,-0.5021529,48.9492178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14602_procedure_20060203.pdf Procédure
14602_rapport_20060203.pdf Rapport
14602_padd_20060203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14602_prescription_surf_05_20060203.pdf Emplacement réservé
14602_reglement_20060203.pdf Règlement écrit
14602_reglement_graphique_20060203.pdf Règlement graphique
14602_annexes_sanitaires_20060203.pdf Annexes sanitaires
14602_info_lin_19_aep_20060203.pdf Info lin 19 aep
14602_info_surf_04_20060203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14602_info_surf_19_zonage_20060203.pdf Info surf 19 zonage
14602_info_surf_99_20060203.pdf Autre
14602_liste_sup_20060203.pdf Liste sup
14602_plan_electricite_20060203.pdf Plan electricite
14602_sommaire_annexes_20060203.pdf Sommaire annexes
14602_orientations_amenagement_20060203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.