76266_PLU_20161027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLOCQUES"


Informations

Nom du document DU_76266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLOCQUES
Maillage 76266 FLOCQUES
Source Inconnue
Téléversé le 29/03/2018 à 09:29
Publié le 29/03/2018 à 10:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76266_PLU_20161027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ac962a88c0ac48c86dca642af595b14
Producteur Commune de FLOCQUES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLOCQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3360783841868162,50.01731372433925,1.3818097426752398,50.053394859689654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76266_SUP_20161027.pdf SUP
76266_annexes_sanitaires_20161027.pdf Annexes sanitaires
76266_orientations_amenagement_20161027.pdf OAP
76266_padd_20161027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76266_prescription_surf_05_20161027.pdf Emplacement réservé
76266_procedure_20161027.pdf Procédure
76266_rapport_20161027.pdf Rapport
76266_reglement_20161027.pdf Règlement écrit
76266_reglement_graphique_20161027.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FLOCQUES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-flocques@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-flocques@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.