200041762_SCOT_20230511

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CARO"


Informations

Nom du document scot_200041762
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CARO
Maillage scot_200041762 SCOT CARO
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 09:00
Publié le 23/05/2023 à 09:27
Mis à jour le 23/05/2023 à 09:27
Statut
Version 4
Nom de l'archive 200041762_SCOT_20230511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ad66e4e7801712e6554093fca8579bb
Producteur CA ROCHEFORT OCEAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT CARO. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200041762
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.179187,45.7630447,-0.7604472,46.0548952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200041762_procedure_20230511.pdf Procédure
200041762_doo_20230511.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200041762_padd_20230511.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200041762_rapport_1_20230511.pdf Partie 1
200041762_rapport_20230511.pdf Rapport
200041762_rapport_2_20230511.pdf Partie 2
200041762_rapport_3_20230511.pdf Partie 3
200041762_rapport_4_20230511.pdf Partie 4
200041762_rapport_5_20230511.pdf Partie 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA ROCHEFORT OCEAN
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@agglo-rochefortocean.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@agglo-rochefortocean.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.