44054_PLU_20260202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERBRAY"



Informations

Nom du document DU_44054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERBRAY
Maillage 44054 ERBRAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 16:28
Publié le 09/02/2026 à 15:36
Mis à jour le 09/02/2026 à 15:36
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 44054_PLU_20260202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7aeacc50fb69059270b8a5ec906b26d4
Producteur Mairie d'Erbray
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERBRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44054
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3976327,47.6280878,-1.2561189,47.7080597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44054_procedure_20260202.pdf Procédure
44054_rapport_1_20260202.pdf Partie 1
44054_rapport_2_20260202.pdf Partie 2
44054_rapport_3_20260202.pdf Partie 3
44054_rapport_4_20260202.pdf Partie 4
44054_rapport_5_20260202.pdf Partie 5
44054_padd_20260202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44054_prescription_pct_16_01_20260202.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44054_prescription_surf_05_02_20260202.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
44054_reglement_20260202.pdf Règlement écrit
44054_reglement_graphique_20260202.pdf Règlement graphique
44054_annexes_sanitaires_20260202.pdf Annexes sanitaires
44054_arrete_bruit_20201105_20260202.pdf Arrete bruit 20201105
44054_carte_exploitations_agricoles_20260202.pdf Carte exploitations agricoles
44054_info_risques_nuisances_20260202.pdf Info risques nuisances
44054_inventaire_bocage_20260202.pdf Inventaire bocage
44054_liste_annexes_20260202.pdf Liste annexes
44054_liste_plan_sup_20260202.pdf Liste plan sup
44054_plan_dpu_20260202.pdf Plan dpu
44054_plantes_invasives_allergisantes_20260202.pdf Plantes invasives allergisantes
44054_trame_bleue_20260202.pdf Trame bleue
44054_OAP_18_00_20260202.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Erbray
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.erbray@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Erbray
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.erbray@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.