21575_PLU_20221205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE"


Informations

Nom du document DU_21575
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE
Maillage 21575 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2023 à 18:02
Publié le 09/02/2023 à 17:04
Mis à jour le 09/02/2023 à 17:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21575_PLU_20221205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7af2e56ffb1e606a27d325ef2f7af8b8
Producteur Mairie de Saint-Symphorien-sur-Saône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21575
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2808154,47.071969,5.3595207,47.1083619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21575_procedure_20221205.pdf Procédure
21575_rapport_1_20221205.pdf Partie 1
21575_rapport_2_20221205.pdf Partie 2
21575_rapport_3_20221205.pdf Partie 3
21575_padd_20221205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21575_prescription_surf_02_00_20221205.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21575_reglement_20221205.pdf Règlement écrit
21575_reglement_graphique_1_20221205.pdf Règlement graphique 1
21575_reglement_graphique_2_20221205.pdf Règlement graphique 2
21575_info_lin_19_01_1_20221205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21575_info_lin_19_01_2_20221205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21575_info_surf_04_00_20221205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21575_info_surf_14_00_20221205.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21575_info_surf_17_00_20221205.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21575_info_surf_19_01_20221205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21575_info_surf_37_00_20221205.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21575_liste_annexes_20221205.pdf Liste annexes
21575_liste_sup_20221205.pdf Liste sup
21575_plan_sup_20221205.pdf Plan sup
21575_orientations_amenagement_18_00_20221205.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Symphorien-sur-Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stsymphorien-saone@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stsymphorien-saone@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.