21339_PLU_20180913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANTENAY"



Informations

Nom du document DU_21339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANTENAY
Maillage 21339 LANTENAY
Source Inconnue
Téléversé le 18/12/2018 à 09:49
Publié le 18/12/2018 à 10:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21339_PLU_20180913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7afa2ad20b46c51998c7c169aa57fe84
Producteur Commune de Lantenay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANTENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.823354823210479,47.323168403473254,4.911163357899095,47.36390017445172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21339_info_annexes_sanitaires_19_01_20180913.pdf Info annexes sanitaires 19 01
21339_info_surf_04_00_20180913.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21339_info_surf_14_00_20180913.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21339_info_surf_37_00_20180913.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21339_info_surf_39_00_20180913.pdf Périmètres de projets AFUP (dans lesquels les propriétaires fonciers sont incités à se regrouper en AFU de projet et les AFU de projet à mener leurs opérations de façon concertée)
21339_info_surf_99_00_20180913.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21339_liste_sup_20180913.pdf Liste sup
21339_orientations_amenagement_20180913.pdf OAP
21339_padd_20180913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21339_plan_sup_20180913.pdf Plan sup
21339_prescription_pct_07_04_20180913.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
21339_prescription_surf_05_20180913.pdf Emplacement réservé
21339_prescription_surf_07_02_20180913.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
21339_prescription_surf_07_04_20180913.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
21339_prescription_surf_16_01_20180913.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
21339_prescription_surf_16_02_20180913.pdf Bâtiments d’habitation existants pouvant faire l’objet d’extensions ou d’annexes en zone A ou N
21339_prescription_surf_18_00_20180913.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
21339_procedure_20180913.pdf Procédure
21339_rapport_20180913.pdf Rapport
21339_reglement_20180913.pdf Règlement écrit
21339_reglement_graphique_20180913.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lantenay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lantenay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lantenay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.