76619_PLU_20260608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD"


Informations

Nom du document DU_76619
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD
Maillage 76619 SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2026 à 16:57
Publié le 22/09/2026 à 08:36
Mis à jour le 22/09/2026 à 08:36
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 76619_PLU_20260608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7afbc749e4571719c117acb93c5420d5
Producteur Geonomie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76619
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3391539,49.9329487,1.4020078,50.0094678]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76619_procedure_20260608.pdf Procédure
76619_rapport_1_20141218.pdf Partie 1
76619_rapport_2_20250225.pdf Partie 2
76619_rapport_3_20250225.pdf Partie 3
76619_padd_20141218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76619_reglement_20260608.pdf Règlement écrit
76619_reglement_graphique_20250225.pdf Règlement graphique
76619_SUP_plan_20141218.pdf SUP plan
76619_annexes_sanitaires_20141218.pdf Annexes sanitaires

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76619 SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.