03194_PLU_20171211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES"



Informations

Nom du document DU_03194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES
Maillage 03194 NAVES
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2021 à 14:45
Publié le 19/04/2021 à 13:19
Mis à jour le 19/04/2021 à 13:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 03194_PLU_20171211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7aff8f9b6a984ebb7bb8d7e2b4e047eb
Producteur Mairie de Naves

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03194
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2021.
Emprise [3.0861295,46.161764,3.1440699,46.1915244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/12/2017
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03194_procedure_20171211.pdf Procédure
03194_rapport_20171211.pdf Rapport
03194_padd_20171211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03194_reglement_20171211.pdf Règlement écrit
03194_reglement_graphique_0_20171211.pdf Tableau d’assemblage
03194_reglement_graphique_1_20171211.pdf Règlement graphique 1
03194_aep_plan_20171211.pdf Aep plan
03194_annexes_sanit_20171211.pdf Annexes sanit
03194_sonore_arrete_20171211.pdf Sonore arrete
03194_sonore_plan_20171211.pdf Sonore plan
03194_sup_liste_20171211.pdf Sup liste
03194_sup_plan_20171211.pdf Sup plan
03194_orientations_amenagement_1_20171211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Naves
Téléphone : 04 70 58 30 00
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 58 30 00
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03194 NAVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.