66114_PLU_20240115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTESCOT"


Informations

Nom du document DU_66114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTESCOT
Maillage 66114 MONTESCOT
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2024 à 08:34
Publié le 23/02/2024 à 10:16
Mis à jour le 23/02/2024 à 10:16
Statut
Version 7
Nom de l'archive 66114_PLU_20240115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b0172cc2d89eefd94cd2b2e94ab43a8
Producteur Mairie de Montescot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTESCOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [2.8892797,42.6017801,2.9482499,42.630259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66114_procedure_20240115.pdf Procédure
66114_rapport_1_20240115.pdf Partie 1
66114_rapport_2_20240115.pdf Partie 2
66114_padd_20130627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66114_reglement_20240115.pdf Règlement écrit
66114_reglement_graphique_0_20240115.pdf Tableau d’assemblage
66114_reglement_graphique_1_20240115.pdf Règlement graphique 1
66114_annexes_R123-13_20130627.pdf Annexes R123-13
66114_info_lin_19_a_20130627.pdf Info lin 19 a
66114_info_lin_19_epot_20130627.pdf Info lin 19 epot
66114_info_surf_04_20130627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66114_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66114_info_surf_18_20130627.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
66114_liste_sup_20130627.pdf Liste sup
66114_plan_sup_20130627.pdf Plan sup
66114_orientations_amenagement_20240115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.