42028_PLU_20100506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BURDIGNES"


Informations

Nom du document DU_42028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BURDIGNES
Maillage 42028 BURDIGNES
Source Inconnue
Téléversé le 23/12/2019 à 08:46
Publié le 25/02/2020 à 10:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 42028_PLU_20100506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b0299c63fa5b6114d01338dd4510a97
Producteur Mairie de Burdignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BURDIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.47888,45.23096719905671,4.607108300000002,45.29921809905676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
--Nom de la donnée-- http://--organisme.fr/lien_visualisation-- WWW:WMS
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://--organisme.fr/lien_téléchargement-- WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42028_info_lin_19_20100506.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42028_info_servitudes_99_20100506.pdf Info servitudes 99
42028_orientations_amenagement_20150202.pdf OAP
42028_padd_20100506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42028_prescription_surf_05_20100506.pdf Emplacement réservé
42028_prescription_surf_07_20100506.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
42028_procedure_20110630.pdf Procédure
42028_rapport_20140319.pdf Rapport
42028_reglement_20150202.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Burdignes
Téléphone : 09 63 68 64 41
Courriel : mairie@burdignes.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 09 63 68 64 41
Courriel : mairie@burdignes.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.