23149_CC_20230728

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PARSAC-RIMONDEIX"


Informations

Nom du document DU_23149
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PARSAC-RIMONDEIX
Maillage 23149 PARSAC-RIMONDEIX
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2024 à 12:21
Publié le 14/03/2024 à 10:22
Mis à jour le 14/03/2024 à 10:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 23149_CC_20230728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b043d61f239a2057078a64ed7b762d9
Producteur SCALE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARSAC-RIMONDEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23149
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.080535,46.1632269,2.2051515,46.2497021]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23149_procedure_20230728.pdf Procédure
23149_rapport_1_20230728.pdf Partie 1
23149_rapport_2_20230728.pdf Partie 2
23149_deliberation_20230728.pdf Délibération
23149_document_graphique_1_20230728.pdf Document graphique 1
23149_document_graphique_2_20230728.pdf Document graphique 2
23149_document_graphique_3_20230728.pdf Document graphique 3
23149_etude_loi_barnier_20230728.pdf Etude loi barnier
23149_fiches_conseils_udap_20230728.pdf Fiches conseils udap
23149_liste_annexes_20230728.pdf Liste annexes
23149_sup_20230728.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.