37021_PLU_20260923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-LOUESTAULT"



Informations

Nom du document DU_37021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-LOUESTAULT
Maillage 37021 BEAUMONT-LOUESTAULT
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2026 à 10:20
Publié le 29/09/2026 à 11:30
Mis à jour le 29/09/2026 à 11:30
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 37021_PLU_20260923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7b058fb0cdddc7ac52959e57a4d285a8
Producteur Communauté de Communes GATINE RACAN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-LOUESTAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37021
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.6040352,47.5304456,0.7314019,47.6002519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37021_procedure_20260923.pdf Procédure
37021_rapport_20230927.pdf Rapport
37021_rapport_2_20260923.pdf Partie 2
37021_rapport_3_20260923.pdf Partie 3
37021_padd_20260923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37021_prescription_surf_05_20230927.pdf Emplacement réservé
37021_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
37021_reglement_20260923.pdf Règlement écrit
37021_reglement_graphique_1_20260923.pdf Règlement graphique 1
37021_reglement_graphique_20260923.pdf Règlement graphique
37021_Liste_ER_20160622.pdf Liste ER

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes GATINE RACAN
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@gatine-racan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes GATINE RACAN
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@gatine-racan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37021 BEAUMONT-LOUESTAULT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.