21609_PLU_20210324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOIRANS"


Informations

Nom du document DU_21609
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOIRANS
Maillage 21609 SOIRANS
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2021 à 09:03
Publié le 27/03/2021 à 19:47
Mis à jour le 27/03/2021 à 19:47
Statut
Version 4
Nom de l'archive 21609_PLU_20210324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b24881f5abc0e69b4e98f61ac8ca012
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOIRANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21609
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2021.
Emprise [5.2760601,47.2014156,5.319086,47.2208809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21609_procedure_20210324.pdf Procédure
21609_rapport_20210324.pdf Rapport
21609_padd_20210324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21609_prescription_surf_07_00_20210324.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21609_reglement_20210324.pdf Règlement écrit
21609_reglement_graphique_1_20210324.pdf Règlement graphique 1
21609_reglement_graphique_2_20210324.pdf Règlement graphique 2
21609_info_lin_14_00_20210324.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21609_info_lin_14_01_20210324.pdf Info lin 14 01
21609_info_lin_19_00_20210324.pdf Info lin 19 00
21609_info_surf_04_00_20210324.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21609_info_surf_17_00_20210324.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21609_info_surf_99_00_20210324.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21609_liste_sup_20210324.pdf Liste sup
21609_plan_sup_20210324.pdf Plan sup
21609_orientations_amenagement_20210324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.