32208_PSMV_20260630

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) LECTOURE"


Informations

Nom du document PSMV_32208
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) LECTOURE
Maillage 32208 LECTOURE
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2026 à 08:38
Publié le 14/10/2026 à 10:02
Mis à jour le 14/10/2026 à 10:02
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 32208_PSMV_20260630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7b3304e99ee379f1b9adff54e2cf7923
Producteur Commune de Lectoure
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de LECTOURE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32208
  • -
  • PSMV
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [0.6150469,43.9322795,0.6250461,43.9365196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32208_procedure_20260630.pdf Procédure
32208_20260630_rapport_E_20260630.pdf Rapport
32208_padd_20260630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32208_reglement_20260630.pdf Règlement écrit
32208_reglement_graphique_20260630.pdf Règlement graphique
32208_annexes_20260630.pdf Annexes
32208_oap_20260630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lectoure
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lectoure.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Lectoure
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lectoure.fr