19207_PLU_20250526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES"


Informations

Nom du document DU_19207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES
Maillage 19207 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 10:40
Publié le 12/06/2025 à 16:39
Mis à jour le 12/06/2025 à 16:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 19207_PLU_20250526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b36a89368db75a2bce71ac6f3d3a5bf
Producteur Mairie de Saint-Germain-les-Vergnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19207
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5832856,45.2415817,1.6537796,45.2955737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19207_procedure_20250526.pdf Procédure
19207_rapport_20220124.pdf Rapport
19207_rapport_20250526.pdf Rapport
19207_padd_20220124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19207_prescription_lin_15_01_20220124.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
19207_reglement_20250526.pdf Règlement écrit
19207_reglement_graphique_1_20250526.pdf Règlement graphique 1
19207_reglement_graphique_2_20250526.pdf Règlement graphique 2
19207_info_lin_19_01_aep_20220124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
19207_info_lin_99_00_20220124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19207_info_pct_19_01_deci_20220124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (deci)
19207_info_surf_04_00_20220124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19207_info_surf_08_00_20220124.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
19207_info_surf_19_01_eu_20220124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
19207_liste_SUP_20220124.pdf Liste SUP
19207_plan_SUP_20220124.pdf Plan SUP
19207_orientations_amenagement_20250526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Germain-les-Vergnes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintgermainlesvergnes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintgermainlesvergnes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.