76437_CC_20150527

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MEULERS"



Informations

Nom du document DU_76437
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MEULERS
Maillage 76437 MEULERS
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2023 à 08:48
Publié le 16/02/2023 à 09:03
Mis à jour le 16/02/2023 à 09:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76437_CC_20150527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b3b54eaf299c0cd670d5f455734789a
Producteur Communauté de communes Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEULERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76437
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1971658,49.8267952,1.2527991,49.8552186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76437_procedure_20150527.pdf Procédure
76437_rapport_20150527.pdf Rapport
76437_liste_annexes_20150527.pdf Liste annexes
76437_liste_sup_20150527.pdf Liste sup
76437_risques_20150527.pdf Risques
76437_sectorisation_graphique_20150527.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.