07229_PLU_20240312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS"


Informations

Nom du document DU_07229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS
Maillage 07229 SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2024 à 11:12
Publié le 19/03/2024 à 12:36
Mis à jour le 19/03/2024 à 12:36
Statut
Version 6
Nom de l'archive 07229_PLU_20240312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b5f5d38574e832c2d9e67d3c33d0bdc
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07229
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4081374,44.5992972,4.432121,44.6211048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07229_procedure_20240312.pdf Procédure
07229_rapport_1_20240312.pdf Partie 1
07229_rapport_2_20240312.pdf Partie 2
07229_padd_20240312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07229_reglement_20240312.pdf Règlement écrit
07229_reglement_graphique_20240312.pdf Règlement graphique
07229_liste_annexes_20240312.pdf Liste annexes
07229_plan_reseau_AEP_20240312.pdf Plan reseau AEP
07229_plan_reseau_eaux_usees_20240312.pdf Plan reseau eaux usees
07229_plan_sup_20240312.pdf Plan sup
07229_orientations_amenagement_20240312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07229 SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.