28251_PLU_20201030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIERES-EN-DROUAIS"



Informations

Nom du document DU_28251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIERES-EN-DROUAIS
Maillage 28251 MEZIERES-EN-DROUAIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2021 à 14:47
Publié le 09/04/2021 à 16:49
Mis à jour le 09/04/2021 à 16:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28251_PLU_20201030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b9ea2daff2d1d5dad70a3716f1e2e76
Producteur Commune de Mézières-en-Drouais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEZIERES-EN-DROUAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/04/2021.
Emprise [1.4152709,48.7082499,1.4686477,48.7413949]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28251_procedure_20201030.pdf Procédure
28251_rapport_1_20201030.pdf Partie 1
28251_rapport_2_20201030.pdf Partie 2
28251_rapport_3_20201030.pdf Partie 3
28251_padd_20201030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28251_reglement_20201030.pdf Règlement écrit
28251_reglement_graphique_2000_20201030.pdf Règlement graphique 2000
28251_reglement_graphique_5000_20201030.pdf Règlement graphique 5000
28251_annexes_PPRI_20201030.pdf Annexes PPRI
28251_annexes_notice_20201030.pdf Annexes notice
28251_annexes_plan_contraintes_20201030.pdf Annexes plan contraintes
28251_annexes_plan_sup_20201030.pdf Annexes plan sup
28251_annexes_reglement_AC_APD_20201030.pdf Annexes reglement AC APD
28251_annexes_reglement_ANC_APD_20201030.pdf Annexes reglement ANC APD
28251_annexes_reglement_dechets_APD_20201030.pdf Annexes reglement dechets APD
28251_orientations_amenagement_20201030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Mézières-en-Drouais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mezieres-marsauceux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mezieres-marsauceux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.