249730045_SCOT_20220708

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CENTRE LITTORAL"


Informations

Nom du document scot_249730045
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CENTRE LITTORAL
Maillage scot_249730045 SCOT DU CENTRE LITTORAL
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2023 à 17:07
Publié le 19/09/2023 à 18:01
Mis à jour le 19/09/2023 à 18:01
Statut
Version 6
Nom de l'archive 249730045_SCOT_20220708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ba7669e98dd35b1fc08537fedb08285
Producteur Communauté d'agglomération du Centre Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU CENTRE LITTORAL. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 249730045
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-52.86673,4.0956827,-52.1617996,5.2973224]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
249730045_procedure_20220708.pdf Procédure
249730045_doo_20220708.pdf Document d'orientation et d'objectifs
249730045_padd_20220708.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
249730045_rapport_1_20220708.pdf Partie 1
249730045_rapport_2_20220708.pdf Partie 2
249730045_rapport_3_20220708.pdf Partie 3
249730045_rapport_4_20220708.pdf Partie 4
249730045_rapport_5_20220708.pdf Partie 5
249730045_rapport_6_20220708.pdf Partie 6
249730045_page_couverture_20220708.pdf Page couverture

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Centre Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : cynthia-renee.sagne@cacl-guyane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@cacl-guyane.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.