66114_PLU_20161021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTESCOT"


Informations

Nom du document DU_66114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTESCOT
Maillage 66114 MONTESCOT
Source Inconnue
Téléversé le 27/06/2017 à 16:40
Publié le -
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 66114_PLU_20161021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7bb50075dac8fb4216f044c4634e1305
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66114 MONTESCOT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.